Association Généalogique du Pas de Calais                         

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 Association Généalogique du Pas de Calais

L'association est régie par la loi du 1er juillet 1901. Elle a été fondée le 12 mars 1980, journal officiel du 22 mars 1980.

Les statuts sont déposés à la préfecture du Pas de Calais à Arras. Membre de la Fédération Française de Généalogie (F.F.G) et de l'Union Généalogique du Nord Pas de Calais (U.G.N.P). Organisme d'éducation populaire agréé n° 62-EP-239

Siège social : Maison des Sociétés - 16 rue Aristide Briant, 62000 ARRAS

Courrier :

A G P , 116 rue Saint Martin

BP 21060 62257 HENIN BEAUMONT

 

 Publication

Ce site est édité par : OVH.

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

 Directeur de la publication : DEDOURGE Françoise:        Demande Sécrétariat AGP                           Webmestre :        Contact

 Accès au site Internet

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Utilisation des adresses de courrier électronique collectées sur le site.

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 Droit d’accès, de modification et de suppression

L'Association Généalogique du Pas de Calais bénéficie d'une dispense de déclaration DI-008 de la CNIL.

Source : délibération n°2010-229 du 10/06/2010 dispensant de déclaration les traitements automatisés de données à caractère personnel mis en œuvre par des organismes à but non lucratif, abrogeant et remplaçant la délibération n°2006-130 du 9 mai 2006 Vous disposez, conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par courrier postal (adresse plus haut sur cette page). L’utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

 Propriété littéraire et artistique.

L'Association est propriétaire, au titre de la propriété littéraire et artistique, de ce qu'elle conçoit, produit, publie, diffuse et organise en rapport avec son objet sur tous types de supports imprimés ou numériques. Pour exemple : Relevés réalisés par les adhérents, publications , bulletins « Généalogie62 ».

Référence : Code de la propriété intellectuelle. Articles L-111-1 et suivants. Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 31 JORF 3 août 2006. "L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous".

 Gestion des codes d’accès et mots de passe

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